LE TEMPS PARTIEL THERAPEUTIQUE

 

Après un arrêt de travail pour maladie, un salarié peut reprendre le travail à temps partiel pour motif thérapeutique.

 

La reprise du travail à temps partiel pour motif thérapeutique est prescrite par le médecin traitant lorsqu'il estime que son patient ne peut pas reprendre son travail à charge pleine, mais qu'il juge que la reprise d'une activité peut contribuer à son rétablissement.

Ce dispositif concerne les salariés :

  • en situation de reprise du travail suite à un arrêt de travail pour maladie ou accident du travail ou maladie professionnelle
  • travaillant à temps partiel pour motif thérapeutique
  • suivis pour une affection longue durée (ALD) soumise à protocole de soins (dans ce cas, l'arrêt de travail précédant le temps partiel thérapeutique n'est pas obligatoire).

 

Son organisation

Le temps partiel thérapeutique est accordé pour une durée limitée (sauf accident du travail), renouvelable (1 an maximum, en général).

Plusieurs modalités de temps partiel existent :

  • travail à mi-temps ou à temps partiel (30 %, 80 %...)
  • travail un jour sur deux ou seulement par demi-journées... en fonction de l'état de santé, des préconisations du médecin du travail et des possibilités organisationnelles de l'entreprise

Le salarié est payé par son employeur pour le temps travaillé et la Sécurité sociale verse un complément sous la forme d'indemnités journalières.

Attention : le temps partiel thérapeutique nécessite, à la fois, l’accord du médecin conseil, du médecin du travail et de l'employeur. L'employeur peut refuser la reprise à temps partiel en cas d'impossibilité liée au fonctionnement de l'entreprise.

 

Votre équipe Astia peut vous renseigner sur le temps partiel thérapeutique. N'hésitez pas à contacter votre médecin du travail ou son équipe pluridisciplinaire.